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Conseil de communauté

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Vie intercommunale

Jeudi 07 février 2019

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

A l'ordre du jour :

Ouverture de la séance

1) Vérification du quorum

2) Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance

3) Approbation du compte rendu de séance du 13 décembre 2018

  1. Débat d’Orientation Budgétaire
  2. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Budget Principal 2019
  3. Modification du tableau des effectifs :
    1. Modification d’un poste d’assistant socio-éducatif principal – Service enfance
    2. Création d’un poste de Technicien – Service GEMAPI
    3. Création de 4.5 postes - Service eau et assainissement
    4. Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère pour lancer une consultation pour les contrats d’assurance des risques statutaires
    5. Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur
    6. Participation au capital de la Société publique locale "Isère Aménagement"
    7. Convention de partenariat entre Saint Marcellin Vercors Isère Communauté et la MJC de Tullins
    8. Transfert de compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) au Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI)
    9. Cofinancement du projet intitulé : « Lettres sonores », porté par l’association du Lycée d’Enseignement Technologique Privé (LETP) de Bellevue soutenu dans le cadre du programme LEADER
    10. Augmentation de l’intervention de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté au budget de fonctionnement de la Plateforme d’Initiative Locale « Initiative Sud Grésivaudan Royans Vercors » (ISGRV) et abondement au fond de prêt
    11. Gouvernance du SMABLA – Désignation des représentants de la Communauté de communes
    12. Questions diverses
      1. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations.

Les coordonnées

  • Adresse
    • Salle des fêtes
    • 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne
  • Contact
    • Saint-Marcellin Vercors Isère communauté
  • Telephone
    • 04 76 38 45 48
  • Site Web

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